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Mentions Légales

EDITEUR DU SITE

LE JACQUARD FRANCAIS
Sarl au capital de 6.210.000 euros
45 bd Kelsch
88400 GERARDMER
France
Tél: 03 29 60 09 04
RCS (Epinal) : 505 480 137
Responsable de la publication : Daniel SISSO

CONCEPTEUR DU SITE

VERSUSMIND

HEBERGEMENT

VERSUSMIND

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Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales.

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Les registres informatisés de LE JACQUARD FRANCAIS seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges :

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises au droit français.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux de Nanterre, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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